BUREAU DU 2 février 2023
BUREAU DU 13 avril 2023
BUREAU DU 8 juin 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- 2023-06 Adhésion à l’Observatoire Ligérien
- 2023-07 Adhésion dispositif de médiation IRVE_Modification
- 2023-08 Désaffectation, déclassement et cession d’une parcelle
- 2023-09 Valorisation des parcelles intégrées à l’inventaire comptable TE44
- 2023-09 Annexe – Valorisation des parcelles intégrées à l’inventaire comptable TE44
- 2023-10 Lancement du marché public « Maintenance des Infrastructures de Communication Electronique »
- Procès verbal
BUREAU DU 24 aoÛt 2023
BUREAU DU 12 octobre 2023