comité du 28 juin 2018
- 2018-37-Création CT et CHSCT
- 2018-38 – Annexe Tableau des effectifs
- 2018-38-Réduction quotité temps de travail poste attaché
- 2018-39 – Annexe Tableau des effectifs
- 2018-39-Création d’un poste d’ingénieur
- 2018-40-Renouvellement flotte automobile
- 2018-41-Dons de mobiliers
- 2018-42-Annexe Avenant contrat de concession
- 2018-42-Avenant contrat de concession
- 2018-43-Annexe Statuts de l’association L.A. Géo-Data
- 2018-43-Création de l’association L.A. GEO DATA
Comité du 8 mars 2018
- 2018-01-Débat d’orientation budgétaires de l’exercice 2018
- 2018-02-Constitution de la SEM SYDELA Énergie 44
- 2018-03-Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité Vallons de l’Erdre
- 2018-04-Retrait du SYDELA de Fresne-sur-Loire
- 2018-05-Subvention Pénestin
- 2018-06-Régularisation comptable
- 2018-07-Modification du tableau des effectifs
- 2018-08-Adhésion groupement de commande complémentaire prévoyance
- 2018-09-Délégation du compétence du comité au président
- 2018-10-Adhésion AVERE OUEST
comité du 29 mars 2018
- 2018-11-Adoption du compte de gestion Principal 2017
- 2018-12-Adoption du compte de gestion I.C.E. 2017
- 2018-13-Adoption du compte de gestion I.R.V.E. 2017
- 2018-14-Adoption du compte administratif Principal 2017
- 2018-15-Adoption du compte administratif I.C.E. 2017
- 2018-16-Adoption du compte administratif I.R.V.E. 2017
- 2018-17-Affectation des résultats de l’année Principal 2017
- 2018-18-Affectation des résultats de l’année I.C.E. 2017
- 2018-19-Affectation des résultats de l’année I.R.V.E. 2017
- 2018-20-Approbation budget primitif Principal 2018
- 2018-21-Approbation budget primitif I.C.E. 2018
- 2018-22-Approbation budget primitif I.R.V.E. 2018
- 2018-23-Versement d’une subvention de fonctionnement au budget I.R.V.E.
- 2018-24-Modification de l’autorisation de programme I.R.V.E.
- 2018-25-Compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
- 2018-26-Constitution de la SEM : Désignation des administrateurs
- 2018-27-Marché de diagnostic EP 2018-2019
- 2018-28-Ouverture d’un poste CEP et PCAET
- 2018-29-Ouverture poste ingénieur à temps non complet
comité du 27 septembre 2018
- 2018-44 – Lancement du marché étude de faisabilité
- 2018-45 – Lancement outil métier décisionnel concession
- 2018-45 – Annexe Convention
- 2018-46 – Renouvellement Lot A et C marché maintenance en éclairage public
- 2018-47 – Prise en charge des frais repas
- 2018-48 – Modification du tableau des effectifs
- 2018-48 – Annexe Tableau des effectifs
- 2018-49 – Achat Gaz Avenant à la convention de groupement
- 2018-50 – Ouverture d’un poste PCRS
- 2018-51 – Délégation Président Ouverture poste de stagiaires
comité du 8 novembre 2018
- 2018-52 – Achat de gaz naturel – Lancement du marché
- 2018-53 – Mobilité Nouvelle tarification régionale
- 2018-54 – Contractualisation COTER
- 2018-55 – Recrutement d’un chargé de Projets EnR et réseaux intelligents
- 2018-56 – Contributions aux extensions de réseau électrique
- 2018-58 – Admission en non valeur
- 2018-59 – DM1 Budget Principal
- 2018-60 – DM1 Budget Annexe ICE
- 2018-61 – Transformation SPL SAS
comité du 20 décembre 2018
- 2018-62 – Tarification des études de faisabilité photovoltaiques
- 2018-63 – Audit énergétique- participation de lADEME
- 2018-64 – Avenant au Protocole dapplication au contrat de concession
- 2018-64 – Annexe Avenant au Protocole dapplication au contrat de concession
- 2018-65 – Conventions cadres relatives aux modalités daccès aux ICE
- 2018-66 – Prévoyance
- 2018-67 – Modification de tableau des effectifs
- 2018-67 – Annexe Tableau des effectifs
- 2018-68 – Annexe vote crédits par anticipation
- 2018-69 – Modification de lAPCP IRVE
- 2018-70 – Budget IRVE Transformation du SPIC en SPA
- 2018-71 – Nomination dun représentant à la SEM
- 2018-72 – Validation participation de la SEM dans la société SYDELA ENERGIE SIX PIECES et BOUSSAY ENERGIE
- 2018-72 – Annexe Validation participation de la SEM dans la société SYDELA ENERGIE SIX PIECES et BOUSSAY ENERGIE_
- 2018-73 – Désignation dun délégué au Bureau
- 2018-74 – Nomination des délégués Sydela à L.A. GeoData
- 2018-75 – Prise de participation dans la SAS Centrale Solaire de Montoir
- 2018-76 – Budget Principal DM 2
- 2018-77 – Budget Principal Contrat de pret